PRÉAMBULE

* La Saint-Michel de Coutances Basket-ball est une association « loi 1901 », gérée par des

bénévoles. La S.M.C. Basket-ball, dans l'esprit d'une association, ne fournit donc aucune

prestation de service en contrepartie de la cotisation.

* En adhérant à la S.M.C. Basket-ball, le licencié s'engage à participer activement à la vie

du club et à respecter ce présent règlement intérieur.

Ce dernier a pour but de fixer les règles de vie au sein du club, afin que chacun puisse

s'épanouir dans un cadre convivial.

* La S.M.C. Basket-ball utilise des installations sportives mises à disposition par la

communauté de communes « Coutances mer et bocage ». Cela implique la responsabilité

de chaque adhérent dans la bonne tenue de ces équipements, pendant les périodes de

mises à dispositions.

* La signature d'une licence à la S.M.C. Basket-ball implique l'acceptation, par le joueur et

ses parents (pour les mineurs), du présent règlement intérieur.

TITRE 1 : VIE DU CLUB

• Article 1 : Le comité directeur de la S.M.C. Basket-ball

- Le comité directeur élit, à chacun de ses renouvellements, un Bureau comprenant le

Président et si besoin un vice-président, le Secrétaire et si besoin un secrétaire adjoint et

le Trésorier et si besoin un trésorier adjoint. L'Assemblée Générale élit

le comité directeur. Ce dernier se retrouve chaque mois pour une réunion.

- La mission du Bureau est de gérer le Club, c'est-à-dire de prendre toutes les décisions

concernant la vie et l'organisation de la S.M.C. Basket-ball. A ce titre, en cas de conflit au

sein du Club, le comité directeur a tout pouvoir de décision.

- Le comité directeur se réserve le droit de modifier ou de compléter, à tout moment, ce

présent règlement intérieur.

- Conformément à ce dernier, le comité directeur de la S.M.C. Basket-ball peut sanctionner

tout manquement au présent règlement.

• Article 2 : La licence et la cotisation

- La pratique du Basket-ball au sein du club est subordonnée à la signature d'une licence

(Fédération Française de Basket-Ball), payable à l'adhésion, et au règlement de la

cotisation annuelle au club.

• Article 3 : Effets personnels

- La S.M.C. Basket-ball décline toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels. Il est

donc conseillé de ne pas apporter d'objets de valeur lors des entraînements et des

matchs, et de ne rien laisser dans les vestiaires.

• Article 4 : Droit à l’image

- L’imprimé d’autorisation mentionnant notamment le « Droit à l'image » est un document

indispensable à l'inscription, devant être rempli par :

- les parents ou le représentant légal pour les mineurs.

- les personnes majeures.

Si une photographie ou une vidéo d’un joueur, publiée sur la page Facebook SMC Basket

Officiel https://www.facebook.com/SMCBoff ou sur Instagram SMC_Basket_officiel

https://www.instagram.com/smc_basket_officiel/ ne lui convient pas, le club s’engage à la

retirer immédiatement sur simple demande de sa part (ou celle du représentant s’il s’agit

d’un joueur mineur).

• Article 5 : Téléphones portables

- Afin de favoriser les échanges et la concentration, l'utilisation des téléphones portables

est strictement interdite lors des entraînements et des matchs.

• Article 6 : Comportement

- Chaque licencié doit avoir un comportement exemplaire : respect des entraîneurs, des

officiels, de ses partenaires, des adversaires, des spectateurs et des règles du jeu.

- Les propos et attitudes discriminants, racistes et antisportifs sont proscrits. Ceux-ci

feront l'objet de sanctions disciplinaires.

- Les fautes antisportives, techniques et disqualifiantes sont des fautes graves, ayant un

impact très négatif pour le club. Elles engendrent une commission de discipline au sein de

la Fédération Française de Basket-Ball, une amende financière (à la charge du joueur

en cause) et dégradent fortement l'image du club. Ainsi, le comité directeur se réserve le

droit, pour chaque type de faute cité précédemment, de prononcer des sanctions

disciplinaires complémentaires à celle de la Fédération Française de Basket-Ball.

- Les points énumérés ci-dessus s'appliquent également aux parents des licenciés.

• Article 7 : Sanctions disciplinaires

- En cas de non-respect du présent règlement intérieur, les sanctions suivantes peuvent

être prononcées :

➢ Avertissement du joueur par courrier.

➢ Suspension d'entraînement et/ou de match pour une durée déterminée.

➢ Exclusion temporaire du club.

➢ Exclusion définitive du club.

TITRE 2 : ENTRAÎNEMENTS

• Article 8 : Présence à l'entraînement

- Chaque licencié doit être présent régulièrement à l'entraînement. En cas d'absence, il

doit prévenir l'entraîneur le plus tôt possible.- L'accès au gymnase ne peut se faire qu'en présence d'un responsable (personne

majeure). Il est donc de la responsabilité des parents ou des responsables légaux de

vérifier la présence d'un responsable avant de laisser leur(s) enfant(s) à l'entraînement.

- Un licencié mineur n'est pas autorisé à quitter l'entraînement avant l'heure de fin (sauf

autorisation formelle des parents ou responsables légaux). Dès la fin de l'entraînement, il

est de la responsabilité des parents ou des responsables légaux de récupérer leur(s)

enfant(s).

• Article 9 : Horaires d'entraînement

- La notion de respect passe par la ponctualité : chaque licencié doit être présent sur le

terrain, en tenue, cinq minutes avant le début de l'entraînement. En cas de retard, il doit

prévenir l'entraîneur le plus tôt possible.

- Un licencié présent dans le gymnase, avant ou après son entraînement, ne doit en aucun

cas perturber celui qui précède ou qui suit.

• Article 10 : Tenue et hygiène

- Chaque licencié doit avoir une tenue adaptée à la pratique du Basket-ball : tee-shirt,

short, paire de baskets.

- Les bijoux, montres, bracelets et chewing-gum doivent être retirés avant le début de

l'entraînement et du match.

- Les installations sanitaires et les vestiaires doivent être laissés aussi propres que

possible.

TITRE 3 : MATCHS

• Article 11 : Présence aux matchs

- La présence à tous les matchs (domicile et extérieur) de son équipe est obligatoire (sur

convocation de l’entraîneur).

- En cas d’absence, le joueur doit prévenir l’entraîneur ou le coach de son équipe à

l’entraînement précédant le match ou, à défaut, 48 heures avant la rencontre.

- Si l’absence concerne une permanence (table de marque, arbitrage), il est de la charge

du joueur de trouver un remplaçant.

• Article 12 : Horaires des matchs

- Lors des matchs à domicile, chaque joueur doit être présent dans la salle 30 minutes

avant le début de la rencontre.

- Lors des matchs à l’extérieur, l’horaire de départ doit être respecté.

- Les horaires des matchs sont consultables la page Facebook 

SMC Basket Officiel https://fr-fr.facebook.com/SMCBoff

- Chaque joueur convoqué en tant que chronométreur, marqueur ou arbitre doit être

présent dans la salle 15 minutes avant l’heure prévue du match.

• Article 13 : Organisation des matchs

- Chaque joueur est chargé, à tour de rôle, du lavage des tenues de match. Celles-ci

doivent être restituées à l’entraînement suivant.

- Les déplacements sont assurés par les parents ou responsables légaux, à tour de rôle

dans la saison. De plus, les conducteurs sont responsables de ceux qu’ils transportent et

s’engagent à respecter le code de la route.

- Chaque joueur, au cours de la saison, doit participer activement à l’organisation des

matchs des autres équipes du club. Il s’agit de la tenue de table de marque, de l’arbitrage

ainsi que de la formation des autres joueurs à ces derniers. Un membre qualifié du club

est toujours présent en cas de besoin.

• Article 14 : Participation à la vie du club

- Chaque licencié et parent de joueur peut être sollicité, au cours de la saison, pour aider

à l’organisation de diverses manifestations organisées par la S.M.C. Basket-ball (vente de

calendriers, de grilles ; repas ; tournois ; …).

- Le club s’engage à permettre la formation de tout licencié à l’encadrement technique

(table de marque, arbitrage) et à l’encadrement d’une équipe.

Le présent Règlement Intérieur a été adopté en séance

 de l’Assemblée Générale, le 8 Juin

2024.

Le comité directeur.